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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs ( Section XV ) et les articles similaires en … ( n°s 91.08 ou 91.09 ). 3) Ceux qui sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs . - Contenant des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.2 > 8460.24
… Autres, à commande numérique …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2004 > 2004.10
… Pommes de terre …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.20
… Pommes de terre …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.7
… Jus de pomme …