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Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… position ne couvre pas les cigarettes médicamenteuses ( Chapitre 30 ). Toutefois, les cigarettes contenant certains …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… nombre de semences très aromatiques et d'un goût âcre et piquant. 2)   Le petit et le moyen cardamomes , fruits …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… ou semences destinés à entrer dans l'alimentation comme épices. Ils restent classés dans cette position même …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… dans les capsules (gousses, fruits) du cotonnier ( Gossypium ). Elles sont essentiellement constituées par de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… sans fusion (voir les Considérations générales du présent Chapitre, partie I ‑ B). Ces produits sont obtenus à partir …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… pèsent environ 1 kg et sont habituellement présentés en pièces de grande longueur. 2)    Les rubans ondulés de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement 6809.19 - - Autres 6809.90 - …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… transformés en ouvrages identifiables relevant d'autres Chapitres, notamment les organes de machines ( Section XVI ). …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… n°  72.02 sous réserve des dispositions de la Note 1 c) du Chapitre 72 . 3)   Des speiss de nickel , c'est‑à‑dire les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… l'eau, de densité 5 environ. A l'état non mélangé, c'est un pigment appelé vert d'oxyde de chrome qu'il ne faut pas …

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