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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2 > 2204.22
… En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.7
… têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.40
… Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.70
… Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.32
… De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.7
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5507 > 5507.00
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.2
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5512 > 5512.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …