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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; …
Explanatory notes
… photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; … appareils relèvent du n° 90.29 lorsqu'ils sont présentés isolément). 13) Les machines à titrer les films . 14) Les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique … 5903.90 ‑ Autres La présente position se rapporte aux tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique … des dessins provenant de ces traitements. 2) Qu'il s'agisse de produits non rigides, c'est‑à‑dire pouvant être …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. La présente position se rapporte à un ensemble … d'Atwood (pour démontrer les lois de la pesanteur), les hémisphères de Magdebourg (pour démonstration des effets de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres … sont obtenues par cuisson de fruits, de pulpes de fruits ou parfois de certains légumes (courges, aubergines, par exemple) …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par … sous la forme d’une canne et permettent de tirer sur les oiseaux ou les petits animaux nuisibles. Les frondes ayant le caractère de jouets …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.10
… présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805 > 3805.10
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.44
… D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704 > 3704.00
… cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.30
… reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers …