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Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… de laine ou de poils utilisables uniquement comme engrais ( Chapitre 31 ). d)    Les effilochés de laine ou de poils …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… ou émulsifiants pour l'industrie textile ou l'industrie du papier, d'huiles siccatives entrant dans la fabrication de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… de boîtes aux lettres, pour coffres‑forts, meubles, pianos, malles, valises, coffrets, étuis, articles de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… Les étoffes bouclées en bonneterie ( n° 60.01 ). b)    Les pièces de tissus qui comportent, à intervalles réguliers, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Le PVC est une matière rigide et incolore d'une …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… chimique définie présentés isolément relevant des Chapitres 28 ou 29 , les produits tannants de la présente …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… textiles simples, retors ou câblés (régime des fils des Chapitres 50 à 55 ou des ficelles, cordes et cordages du …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ). f)     Les pièces de raccordement, elles‑mêmes isolées, pour tubes …

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