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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… répondent à la définition donnée dans la Note 5 du présent Chapitre (voir les Considérations générales) et relèvent de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les chlorates, les perchlorates, les bromates et …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… les bandages pleins ou creux fabriqués dans des matières du Chapitre 39, le polyuréthanne, par exemple ( Section XVII, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… sont ceux de chêne, de châtaignier, de québracho, de sapin, de mimosa, de sumac, de myrobalan, de vallonées, de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2809

Section III > Chapitre 15 > Position 1501

Explanatory notes

… Le saindoux contenant des feuilles de laurier ou d'autres épices qui n'ont été ajoutées qu'en faible quantité, …

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