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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.4
… contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5512 > 5512.2
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302 > 6302.60
… Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.30
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.30
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.10
… et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.20
… Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302 > 9302.00
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04 …