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Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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Section III > Chapitre 15 > Position 1509
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
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Section II > Chapitre 11 > Position 1104
Explanatory notes
… voir le point 1) des Considérations générales du
Chapitre
. La présente position comprend : 1) Les grains …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
Explanatory notes
… un agent ou même pour certains signaux de protection des
piétons
, par les usagers eux‑mêmes) ou automatiques (feux …
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Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
Explanatory notes
… en parallèle. Les câbles de filaments ne relevant pas du
Chapitre
55 sont également couverts par la présente …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
Explanatory notes
… ruban enroulé, étroitement serré entre deux feuilles de
papier
et connu sous le nom de bumped top . Les produits …
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Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
Explanatory notes
… Il est rappelé que les ficelles, cordes et cordages de
papier
ne sont compris dans la présente position que …
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Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
Explanatory notes
… portant sur leurs faces opposées la forme de la
pièce
gravée en creux et les moules dits « actifs » , assez …
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