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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; …
Explanatory notes
… ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; … de l'espèce, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets … chinoise. Les produits de la présente position qui ont subi d'autres préparations sont repris ailleurs : au …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de …
Explanatory notes
… produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de … et les hémoglobines modifiées obtenues par des procédés biotechnologiques, par exemple la sothrombomoduline alfa … produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique. Les produits utilisés à des fins de …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins …
Explanatory notes
… écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins … dessins et croquis publicitaires, les dessins de mode, de bijouterie, de porcelaine, de papiers de tenture, de tissus, … la main, soit des reproductions photographiques sur papier sensibilisé ou des copies au carbone de ces originaux. Les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.60
… Sorbitol autre que celui du n° 2905.44 …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.20
… Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1 > 8426.12
… Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.70
… Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5804 > 5804.10
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2907 > 2907.2 > 2907.23
… 4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.3 > 8474.32
… Machines à mélanger les matières minérales au bitume …