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Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… au n°  73.07 . b)    Les tubes, tuyaux et profilés creux transformés en éléments d'ouvrages déterminés, qui suivent …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… tuyaux flexibles ( n°  83.07 ). e)    Les tubes et tuyaux, transformés en ouvrages identifiables relevant d'autres …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… et éthyliques de l’acide phosphorique* peuvent être transformés, par synthèse chimique, en gaz neurotoxique. C) …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes) qui satisfont aux critères de teneur en amidon et en cendres …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… un bouchon du type à vis, la partie non filetée devant être transformée ultérieurement afin d’obtenir la dimension et la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… électrique. 3)    Les élastomères de silicones, qui ne satisfont pas à la définition des caoutchoucs synthétiques …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… 88.02 ou 88.06, sous réserve toutefois que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1) Etre …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… pratiquement sans défaut. Les lingots sont destinés à être transformés par laminage ou forgeage généralement en …

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