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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le …
Explanatory notes
… 32.10 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le … à l'alcool), dans l'essence de térébenthine, de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, dans le white spirit, dans …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …
Explanatory notes
… même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26 (+). 2505.10 - Sables siliceux et sables … industriellement utilisés pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente position comprend tous les sables … 25.17 ou positions afférentes aux diverses catégories de pierres). C'est ainsi, notamment, que se trouvent groupés …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ … fourchettes du type ordinaire, fourchettes à découper, à piquer la viande, fourchettes à gâteaux, à huîtres, à … à homards . Ces articles peuvent être faits d'une seule pièce en métal commun ou en métal commun avec manche …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8479.10 - Machines et appareils pour les travaux … Notes légales. b) Repris plus spécifiquement à d'autres Chapitres. c) Classés dans d'autres positions plus … de solides ou de liquides, distributeurs mécaniques de pièces pour ateliers, etc., sans application spécifique. …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés … pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres Cette position comprend les tapis et autres revêtements de sol, en feutre. Ce qu'il …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : … de récupération, appelés parfois soufres épurés ou soufres précipités , avec le soufre précipité défini dans la Note … 5) Le soufre raffiné, obtenu par distillation rapide des soufres impurs, suivie d'une condensation sous …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8543.10 - Accélérateurs de particules 8543.20 ‑ … formes (par exemple, une cigarette, un cigare, une pipe ou une pipe à eau) ou à des objets de la vie courante … intégré, d'une résistance, d'un haut‑parleur et d'une pile de mercure, comportent des programmes fixes de musique. …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, …
Explanatory notes
… 97.05 ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, … d’argiles gravées, les carapaces ou les os gravés, les pierres portant des signes, symboles et mots incisés ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …