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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. - En matières textiles … torsades, nattes, chignons, moustaches, toupets, bandeaux, favoris et articles analogues. Tous ces articles, d'une facture relativement soignée, peuvent être utilisés à la ville comme au théâtre. Sont exclus d'ici : …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, …
Explanatory notes
… époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, … (épichlorhydrine) 2910.40 - Dieldrine (ISO, DCI) 2910.50 - Endrine (ISO) 2910.90 - Autres Dans cette position, sont compris les composés organiques (diols, glycols) dans …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
Classification opinions
… 1. Mini-véhicules munis d'une carrosserie en polyéthylène haute densité fixée sur un châssis en tubes, et équipés d'un ou deux sièges. Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur à piston alternatif à quatre temps, la transmission étant du …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de …
Explanatory notes
… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de … chemises de nuit, les pyjamas et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles … produits pour usages techniques du n° 59.11 . c) Les tissus et articles en tissus, qui suivent leur régime propre (les lacets de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support …
Explanatory notes
… 68.14 ‑ Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support … Il convient, d'ailleurs, à cet égard, d'observer que les isolateurs et autres pièces isolantes pour machines, appareils ou installations …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …
Explanatory notes
… matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. … et en acides nucléiques. Les nucléoprotéides sont isolées notamment à partir de la levure de bière. Leurs … aux spécifications du n° 28.52 sont exclus . 6) Les isolats de protéines obtenus par extraction, à partir d'une …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.20
… et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.20
… Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle …