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Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… l'électricité. 2)    Le matériel pour l'économie rurale (clapiers, poulaillers, ruches, cages, niches, auges, jougs, etc.). 3)    Les décors de théâtre, les établis de menuisiers, les cousoirs constitués par un dispositif à vis …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… bandes. On range ici notamment : a)   Les bandes de formes diverses composées de deux ou plusieurs éléments retordus, reliés ou assemblés, à …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… 1)    Que l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement (lorsqu'il s'agit de tissus imprégnés, enduits ou recouverts) … nu (abstraction faite de la couleur) restent classés dans leurs positions respectives (Chapitres 50 à 55, 58 ou … 39 . Toutefois, les tissus enduits ou recouverts sur leurs deux faces de matières plastiques et dont l'enduction …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… Sous‑Chapitre, les borates, sels de métaux dérivés des divers acides boriques, principalement de l'acide normal ou … comme fondant d'émaillerie, pour la fabrication de couleurs vitrifiables, de verres spéciaux (verre d'optique, … général, en produits complexes dont la formule correspond à divers acides tels que HBO 3 ou HBO 4 . Les principaux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… que les films cinématographiques. Cette position couvre, lorsqu'elles sont impressionnées et développées , les … et pellicules des n°s 37.01 ou 37.02, à la condition , lorsqu'il s'agit de pellicules perforées, qu'elles aient été … et doivent être rangées dans le n° 37.06 . b)    Les papiers, les cartons et les textiles photographiques …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… 0308.12 ‑ ‑ Congelées 0308.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Oursins ( Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, … Les principales variétés d’invertébrés aquatiques sont l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Relèvent également … des invertébrés aquatiques (par exemple, les gonades d'oursins) à condition qu'elles n'aient pas été soumises à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… d'égout, éléments tubulaires pour l'assainissement des murs et maçonneries, tuyaux pour la protection des câbles ne … vernissée ni émaillée, mais aussi - et, le plus souvent, lorsqu'il s'agit de tuyaux pour installations chimiques en … de tuyauterie destinés à la connexion ou à la dérivation (colliers, manchons, raccords, coudes, tés, siphons, etc.). …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… minces de préférence aux bois massifs qui ne permettent pas toujours une pénétration très profonde dans la masse. Le … un bain de métal fondu (étain, antimoine, plomb, bismuth et leurs alliages) et sous pression. La masse volumique du bois …

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