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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
Explanatory notes
… régime propre. Les mouvements peuvent être faits de pièces
brutes
, polies, nickelées, rhodiées, argentées, dorées, …
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
Explanatory notes
… précieux), bois, matières plastiques, cuir, écaille, nacre,
marbre
, albâtre, matières céramiques, onyx, agate ou ivoire. …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9604
Explanatory notes
… Les matières les plus couramment employées pour la
fabrication
de toiles pour fonds de tamis et de cribles de …
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Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
Explanatory notes
… Parmi ces produits, on peut citer : l'albuminate de fer, la
bromoalbumine
, l'iodoalbumine et le tannate d'albumine. …
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Section X > Chapitre 49 > Position 4905
Explanatory notes
… les globes, imprimés. 4905.20 - Sous forme de livres ou de
brochures
4905.90 - Autres La présente position couvre les …
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Section X > Chapitre 49 > Position 4909
Explanatory notes
… des garnitures, telles que rubans, lacets, glands,
broderies
, ou des articles de fantaisie tels qu'images …
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Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
Explanatory notes
… collé sur un support en toute matière. 4) Nappes de
fibres
textiles (couche supérieure), réunies par des points …
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Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
Explanatory notes
… tournés, ni courbés, ni autrement travaillés, destinés à la
fabrication
de cannes, sont exclus d'ici et relèvent du …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
Explanatory notes
… de raccord qui sont des profilés à trois ou quatre
branches
permettant de réaliser des cloisonnements. 3) …
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Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
Explanatory notes
… (à pas de vis, à agrafage, à collier, à étrier, à
brides
, etc.) des types utilisés pour le bouchage des …
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