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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… du mécanisme moteur, des organes de transmission ou de direction, des essieux (avec ou sans roues), montés sur le … compris ici, qu'ils soient ou non munis de leurs pneus, dispositifs de carburation, accumulateurs et autres … 3 du présent Chapitre). b)    Les châssis même équipés de divers organes mécaniques, mais sans moteur ( n° 87.08 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… etc.), les bornes, couvercles ou plaques pour bouches d'incendie, les bornes‑ fontaines , bornes‑postales, bornes … les billes et boulets pour broyeurs, les creusets sans dispositifs mécaniques ou thermiques, les contrepoids pour …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… obtenues par condensation de vapeur de zinc provenant soit directement d'une opération de réduction du minerai de zinc, … aux poudres et paillettes de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont … à des matières colorantes ou présentées en suspension, en dispersion ou en pâte dans un liant ou un solvant ( Chapitre …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène, c’est-à-dire que l’on peut avoir, par exemple (RHNNH 2 ), (RHNNHR 1 … . 8)    La nitrosophénylhydroxylamine . 9)    La diméthylglyoxime . 10)  La phénylglucosazone . 11)  La … . 19)  Les acides hydroxamiques . 20)  La diphénylcarbazide . 21)  La semi-carbazide …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… ne comprend, toutefois, pas les peaux non épilées d'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires (c'est‑à‑dire les variétés d'agneaux semblables aux agneaux dits … caracul ou persianer mais qui sont désignées sous des noms différents dans les diverses parties du monde) et les peaux …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… 30 cm provenant du découpage (dans le sens de la chaîne ou diagonalement) de tissus à chaîne ou à trame et pourvues … dans la confection de chapeaux ou de colliers de fantaisie, d'insignes de décoration, comme liens ornementaux, dans … il s'agit surtout de la rubanerie de velours); ils ne se différencient donc de ces tissus que par les critères …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… en résulte fréquemment que, par suite de cette opération (dite croisure), les filaments subissent une sorte de … blanchâtres ou, parfois, verdâtres. Décreusés (c'est‑à‑dire débarrassés de leur grès par traitement à l'eau chaude savonneuse, aux alcalis dilués, etc.) ou teints, mais non moulinés, ils restent …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… sont obtenus par polymérisation de condensation de diacides organiques (l'acide adipique, l'acide sébacique, par exemple) avec des diamines ou bien de certains amino­acides condensés sur … non linéaires les produits de condensation d'acides dimérisés d'huiles végétales avec des amines. Les polyamides …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… fibres synthétiques ou artificielles (filaments et fibres discontinues ‑ voir les Considérations générales du Chapitre … comme déchets au cours de la formation ou durant les divers traitements des filaments; les déchets recueillis au … de machines du type Garnett, et autres effilochés), c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenues …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x … et exclus de la présente position conformément aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont …

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