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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1
… Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8
… Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
INN
… atigliflozine … bimosiamose … carboxymaltose ferrique … dérisomaltose ferrique … fosfructose … gaxilose … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4 > 2922.49
INN
… dicobaltique … églumétad … étofénamate … imagabaline … lisadimate … lumiracoxib … méradimate … mirogabaline … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. …
Explanatory notes
… fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. 8439.10 - Machines et … assurant la concentration et la mise en feuilles des pâtes issues des broyeurs mécaniques (pâtes mécaniques) ou les … positions de la Nomenclature lorsqu’ils sont présentés isolément; il en est ainsi par exemple des filtres pour la …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers … de toutes catégories , c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés pour affranchir la correspondance ou les colis … de l’espèce peuvent se présenter en vrac (vignettes isolées, coins datés, feuilles entières) ou en collection. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques …