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Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… ) et des résidus ( n° 23.02 ). En ce qui concerne la distinction à établir entre les produits de la présente … grains, mondés ou non, coupés ou brisés en fragments et se différenciant des gruaux par le fait que leurs fragments … humaine (boulangerie, biscuiterie, préparations diététiques), pour la nourriture des animaux (fabrication …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

Explanatory notes

… - Plastifiés 3912.20 - Nitrates de cellulose (y compris les collodions)               - Ethers de cellulose : 3912.31 - … des linters de coton ou de la pâte chimique de bois à dissoudre) au moyen d'anhydride acétique et d'acide acétique …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… d'horlogerie, qui se remonte au moyen d'une clé, soit directement à l'aide d'une manivelle. Dans certains cas, le cylindre est remplacé par un disque en tôle métallique avec trous ou reliefs représentant … et instruments similaires , appareils de grandes dimensions, comportant deux claviers factices dont l'un fait …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

…        Les boutons de forme plus ou moins sphérique se distinguent des perles de même forme en ce que le trou pour … se trouve sur une corde de la sphère et non sur l’un des diamètres. Dans certains boutons à queue, celle‑ci ne …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… de polissage au sens de la présente position : 1)    les disques polisseurs en carbure métallique, en acier, en … mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des … comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. Parmi les machines de l'espèce, on …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… comme celles du bananier ou du palmier, par exemple), à condition que toutes les matières mentionnées ci-dessus … par conséquent des monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm et des … pour autant que leur largeur apparente c'est‑à‑dire même à l'état plié, aplati, comprimé ou tordu n'excède …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… la ramie, provenant des tiges de plantes de la classe des dicotylédones de la famille urticaceae et qui ne sont pas … l'opération du dégommage, qui a pour effet d'éliminer par divers procédés (généralement au moyen de lessives …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… généralement de toile raide; ils affectent la forme de diverses parties du vêtement ou peuvent être montés, les … de petits drapeaux ou fanions montés sur une corde), pour divertissements, fêtes ou autres usages. 5)    Les sacs à … sont classées au n° 42.01 ). 16)  Les berceaux portatifs et dispositifs similaires pour le transport des enfants. Les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.07 et 74.12 … en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… 5212.13 ‑ ‑ Teints             5212.14 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs             5212.15 ‑ ‑ Imprimés … Section ( Chapitres 58 ou 59 , notamment). Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …

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