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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques …
Explanatory notes
… à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques … entièrement à la main , c’est‑à‑dire les productions d’artistes peintres et de dessinateurs, qu’elles soient …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …
Explanatory notes
… non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (+) . 3920.10 - … (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage tels que les nappes pour tables, … par exemple). Sont en revanche généralement classés comme articles des n°s 39.18 , 39.19 ou 39.22 à 39.26 , les …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés …
Explanatory notes
… - En matières textiles synthétiques ou artificielles : 5608.11 ‑ ‑ Filets confectionnés pour la … Ces filets sont des tissus à mailles ouvertes arrêtées par des noeuds et qui sont faits à la main ou … des produits spécifiés au point 1) ci‑dessus, les articles confectionnés du présent groupe peuvent être …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des …
Explanatory notes
… 38.21 ‑ Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des … humaines ou animales. Cette position comprend des préparations très diverses, dans lesquelles les bactéries, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, …
Explanatory notes
… et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, … pour essuie‑mains et articles similaires destinés à garnir les salles de bain, cabinets de toilette ou cuisines; … sont destinés à être fixés à demeure au mur ou à d'autres parties de bâtiments, dans le cas contraire, du n° 39.24 . …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou … de robes et jupons : 6108.11 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6108.19 - - D'autres matières textiles … combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, culottes et articles similaires (linge de corps) et chemises de nuit, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que …