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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du …
Explanatory notes
… pour la fabrication d'articles à partir de matières granuleuses ou pulvérulentes, telles que les machines à … approprié. A.- MACHINES D'UTILISATION GENERALE Dans ce groupe, on peut citer : 1) Les machines à scier de tous … alternatives verticales ou horizontales pour le débit des grumes en planches. b) Les machines à scier dont l'outil est …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en … chevilles pour cordonniers; les crampillons (cavaliers) et agrafes en fil recourbé en forme d'étrier et appointé aux … cas, les articles peuvent être isolés), etc.; les autres agrafes non présentées en barrettes; les clous‑vis, à tige …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour …
Explanatory notes
… foyers automatiques, y compris leurs avant foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour … mécanique; dans ce dernier cas, l’appareil forme un petit groupe mécanique compact qui réunit un moteur, une pompe, un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
Explanatory notes
… DU SON En ce qui concerne la radiodiffusion, le présent groupe couvre uniquement les appareils à émission sans fil; … 2) Les postes relais qui, utilisés pour capter les programmes et les retransmettre, permettent d'augmenter la … un convertisseur analogique/numérique ainsi qu’une sortie grâce à laquelle les images peuvent être transmises à des …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, …
Explanatory notes
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, … autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. 2306.10 ‑ De graines de coton 2306.20 ‑ De graines de lin 2306.30 ‑ De … peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), en grumeaux ou sous forme de farine grossière (farine de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à …
Explanatory notes
… de la vapeur, des liquides ou des produits solides (granulés, grenailles, poudres, etc.), sous forme d'un jet, d'une … abrasif qui sont conçues pour découper avec précision une grande variété de matières (pierres, matériaux composites, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses …
Explanatory notes
… ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses … de soudage, de chaînes, câbles, etc. 2) Les wagons‑grues de tous types : wagons‑grues de relevage, wagons‑grues pour la pose ou la dépose …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même …
Explanatory notes
… 05.10 ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même … ou autrement conservées de façon provisoire. L' ambre gris , sécrété par le cachalot, se présente sous la forme de … exhale une odeur douce et suave. Sa couleur peut aller du gris cendré au gris très foncé; sa densité est inférieure à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la …
Explanatory notes
… instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la … Les rayonnements peuvent aussi être décelés et mesurés grâce à la fluorescence qu'ils excitent dans certains …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est …