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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; … de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets …
Explanatory notes
… 72.04 ‑ Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets … d'obtenir un produit de densité élevée et peu souillé. d) Broyage et agglomération en briquettes des tournures de fonte et d'acier. e) Cassage …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. …
Explanatory notes
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. Bien qu'obtenus à partir de sources … de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques . Les extraits de poisson sont … de farines de poisson (déshuilées ou non). Au cours de la fabrication, les substances qui donnent le goût de poisson …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou … en vue de la fabrication d'articles de bijouterie (bracelets, chaînes de montres, boucles d'oreilles, etc.), de boîtes de montres, de fume-cigare ou fume-cigarette, de briquets, de pièces d'orfèvrerie, de contacts électriques, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en …
Explanatory notes
… discontinues (verranne) constituées de filaments coupés ou brisés en éléments de faible longueur au cours du processus … de fibres de verre. Il est à noter cependant que si les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre relèvent de la présente …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. Le caoutchouc durci … cellulaires, le caoutchouc durci est une matière dure, noir brunâtre (parfois rouge), qui est pratiquement non flexible … ou pour sports ( Chapitre 95 ). h) Les articles de brosserie et autres articles du Chapitre 96 . …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres …
Explanatory notes
… 55.11 ‑ Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres … coudre), conditionnés pour la vente au détail. 5511.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres 5511.20 ‑ De fibres synthétiques discontinues, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.29
INN
… … arhalofénate … astodrimère … axitirome … bédoradrine … bézafibrate … carbasalate calcique … carisbamate … … … milvétérol … natéglinide … néboglamine … népafénac … ombrabuline … oséltamivir … paxamate … pefcalcitol … … tamibarotène … tomoglumide … topilutamide … tromantadine … uréfibrate … ursodoxicoltaurine … valatégrast … vidofludimus …Classification opinions
… uréide cyclique utilisé notamment dans la fabrication d'insecticides. Adoption : 1995 …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous …