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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.55
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers …
Explanatory notes
… 48.16 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers … ‑ Autres Cette position comprend les papiers enduits ou parfois imprégnés permettant de reproduire par pression (par …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à …