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Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… ( épurite ), à épurer l'acétylène. 2)    Trioxyde de dichrome , sesquioxyde de chrome, oxyde vert (Cr 2 O 3 ). … pour l'obtention de peintures industrielles ou d'encres d'imprimerie, en porcelainerie, en verrerie (verres … DE CHROME Sous le nom d'hydroxyde de chrome, on désigne les divers hydrates des oxydes décrits ci‑dessus et, en …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… 1)    être obtenues ou parachevées à froid, c'est‑à‑dire avoir subi soit le passage à froid dans une ou … à froid se présentent en longueurs droites et se distinguent dès lors des fils du n°  72.17 qui sont toujours … barres creuses pour le forage ( n° 72.28 ). c)     Les fers dits torsadés ( n° 73.08 ). d)    Les barres en fer ou en …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… du Chapitre et qui répondent, dans tous les cas, aux conditions de passage à travers un tamis étalonné stipulées dans la Note 3 du Chapitre. En ce qui concerne la distinction à établir entre les farines des n°s 11.01 ou … la semoule constitue aussi un produit alimentaire directement utilisable comme tel, notamment pour la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… gants, tabliers, etc., de protection pour chirurgiens et radiologues, les vêtements pour scaphandriers, etc. : 1)    … Ces gants peuvent également être utilisés à des fins de diagnostic, dans des laboratoires de recherche scientifique ou médicale, ou pour manipuler du matériel médical contaminé . …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… séparer, selon leur grosseur, des matières de granulations différentes. Les matières les plus couramment employées pour … série) et les tamis de précision pour pierres gemmes (les diamants, par exemple). Sont exclus de la présente … récipient avec fond en tôle perforée, les entonnoirs avec dispositif filtrant, les tamis (ou couloirs) à lait, les …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… fouets, y compris les laisses-fouets, les cravaches, les badines, les sticks et objets similaires, de toute espèce, … les houlettes de bergers, les cannes pour personnes handicapées ou pour personnes âgées, les cannes-sièges … destinés à la fabrication de cannes, sont exclus d'ici et relèvent du n° 14.01 ou du Chapitre 44 . Par …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… dans des fusils de gros calibre pour le tir d'exercice à distance réduite. 5)    Les crosses et autres bois , pour … pistolets. 6)    Les boucles, bretelles, porte‑bretelles, grenadières et viroles pour fusils, carabines et mousquetons. 7)    Les dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… hameçons de tous genres (simples ou multiples) et de toutes dimensions, généralement en acier et qui peuvent être … pour la pêche à la ligne  : cannes à pêche de toutes dimensions et en toutes matières (bambou, roseau, bois, … à des colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou autres dispositifs de montage. 4)    Les leurres ( autres que les …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… ils doivent être présentés en nappes ou en pièces et, à la différence des tissus à mailles nouées du n° 58.04, être … articles prêts ou non à des usages déterminés et fabriqués directement en forme ou confectionnés sous une forme … notamment par découpage dans une pièce et assemblage des diverses parties. La présence dans ces produits de poignées, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… ici de produits textiles usés, souillés ou déchirés, ou de dimensions réduites, susceptibles de n'être utilisés … ou de matière plastique, la fabrication d'articles à polir (disques, par exemple) ou l'essuyage industriel (essuyage de … de tissage, de teinture, etc., qui ne répondraient pas aux conditions prévues ci‑dessus. Ces produits sont classés …

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