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Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… non compris ni dénommés dans d'autres positions du présent Chapitre ou de la Nomenclature. Cette position couvre … extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus. Les articles présentés en longueur indéterminée sont, en général, rangés au Chapitre 58 ; il en est de même des motifs en dentelle ou en …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… des n°s 30.03 ou 30.04 . II)    Moûts de raisin         On appelle moût de raisin le produit résultant du foulage du … tendance naturelle du moût à fermenter par une opération, appelée mutage , qui consiste soit à entraver la … sont utilisés dans la fabrication de vins, vins de liqueur, apéritifs, etc.          4)   Par réfrigération.          Il …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. La présente position couvre : 1)  Les tours , … relèvent du n° 84.66, à l'exception toutefois des outils du Chapitre 82 . * *    * Sont en outre exclus de cette … pour emploi à la main ( n° 84.67 ). e)  Les machines et appareils d'essai du n° 90.24 . ° °   ° Note explicative de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… oxydes et hydroxydes artificiels non mélangés indiqués ci‑après. A.- OXYDES DE FER Il s'agit ici essentiellement de l' … ( rouge vénitien ), etc., auquel cas il rentre dans le Chapitre 32 . On en fait des peintures (de bâtiment, … l'anhydride arsénieux.        C'est un oxyde amphotère qui, après avoir été oxygéné, donne naissance aux ferrates du …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… horticoles ou forestiers, à main La présente position se rapporte à un ensemble d'outils à main utilisés … en général, de deux branches mobiles autour d'un axe placé approximativement aux trois‑quarts de leur longueur et …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Explanatory notes

… bagasses, qui sont les résidus fibreux de la canne à sucre après extraction des jus, en sont exclues ( n° 23.03 ). C)   … principalement à l'alimentation humaine, directement ou après transformation.        Ce groupe de produits comprend … également employés pour l'extraction de l'huile.        Appartiennent également à cette position les racines de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… de panneaux de fibres ou de panneaux de particules. Par application de la Note 6 du présent Chapitre, sont également compris dans la présente position … comme bois de trituration pour la fabrication de la pâte à papier et de panneaux de particules ou de fibres ou pour le …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… munies à une de leurs extrémités de boulets en fonte frappant le sol, ou bien de lourds rouleaux placés devant le … puissant que ceux des chars de combat; ils sont aussi plus rapides, plus silencieux et de construction moins robuste …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… le ou les rotors sont entraînés par un organe moteur). Ces appareils peuvent être utilisés à des fins militaires ou …

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