Système harmonisé

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2449 résultats pour "Ca"

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons mécaniques, telles que perçage, torsion, ou des ouvraisons de surface telles que … pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… plaquettes ou en particules , c'est‑à‑dire les bois réduits mécaniquement en fragments affectant la forme de plaquettes … minces, flexibles et de faibles dimensions), destinés à la fabrication de pâtes de cellulose par des procédés … les débris d'ouvrages, les planches brisées, les vieilles caisses inutilisables, les écorces et copeaux (même …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… des machines du n°  84.70  : 8473.21 - - Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 … (classement d'après la matière constitutive). d)    Les cartes imprimées pour la statistique ( n°  48.23 ). e)    …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Explanatory notes

… que par sciage ou par coupage notamment. Suivant le cas, elles comportent des trous, des filetages, des … article à l'autre : verre, matières céramiques, stéatite, caoutchouc durci, matières plastiques, papier ou carton imprégnés de résine, amiante‑ciment, mica, etc. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… volantes – fines particules emportées dans les fumées et capturées à l'aide de filtres à manche ou de filtres … combustion du charbon ou du pétrole dans un lit fluidisé de carbonate de chaux ou de dolomite. 2) Les cendres de varech … matériaux insonores. 3) Les cendres d'os, obtenues par la calcination des os à l'air libre. Indépendamment de leur …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… par exemple), non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage tels que les nappes … feuilles, etc., même ouvrées en surface (y compris les carrés et rectangles obtenus par découpage de ces articles), …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… brute 1508.90 ‑ Autres L'huile d'arachide est une huile non siccative obtenue à partir des graines de l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) ou cacahuètes, par extraction à l'aide de solvants ou par … notamment utilisée comme huile pour la cuisine ou pour la fabrication de la margarine. Les qualités inférieures sont …

Section V > Chapitre 26 > Position 2603

Explanatory notes

… classés généralement sous cette position sont : a)    L'atacamite, hydroxychlorure naturel de cuivre. b)    L'azurite, carbonate basique de cuivre. c)    La bornite (ou … cuivre), sulfure de cuivre et de fer. h)    La chrysocolle, silicate de cuivre hydraté. ij)    La covelline (covellite), …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… , obtenues à l’aide d’un nombre plus ou moins élevé de caches (ou pochoirs), même si elles sont authentifiées par … de ce groupe sont exécutées à la main, ce qui leur donne un caractère unique et non reproductible. Elles sont obtenues … décrites dans la Note 2 du présent Chapitre. * *    * Les cadres entourant les tableaux, peintures, dessins, collages …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… vitriers; les chevilles pour cordonniers; les crampillons (cavaliers) et agrafes en fil recourbé en forme d'étrier et … clôtures, installations électriques (dans ce dernier cas, les articles peuvent être isolés), etc.; les autres … forgés , destinés à l'assemblage, à tige généralement carrée ou prismatique, dont les extrémités appointées sont …