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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
Explanatory notes
… termes de courroies transporteuses ou de transmission , on vise ici généralement des tissus des types utilisés pour le transport des matériaux ou la transmission …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, …
Explanatory notes
… 43.02 ‑ Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, … têtes, queues ou pattes, non assemblées : 4302.11 ‑ ‑ De visons 4302.19 ‑ ‑ Autres 4302.20 ‑ Têtes, queues, pattes et … assemblages distincts de peaux : l'un en forme de trapèze isocèle à grande base curviligne, dans lequel sera découpé …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et …
Explanatory notes
… aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et … véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg 8802.40 - Avions et autres … entraînés par un organe moteur). Ces appareils peuvent être utilisés à des fins militaires ou pour le transport des …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des …
Explanatory notes
… hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des … de toutes dimensions et en toutes matières (bambou, roseau, bois, fibres de verre, métal, matières plastiques, etc.), en … gemmes) montés, hameçons montés avec appât artificiel (poissons, devons , mouches, insectes, vers, cuillers, etc.), …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …