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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… pour écran de tableau de bord numérique de véhicule automobile, en verre de sécurité trempé. Une fois découpé …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Le biodiesel consiste en esters mono-alkylés d’acides gras à …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris …
Explanatory notes
… thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris … zinc (revêtements protecteurs contre la corrosion), avec le bismuth, le plomb et l’étain (moulages chirurgicaux), avec …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et …
Classification opinions
… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs … également en métal destiné à servir de support à la partie mobile de cette machine, de cet appareil ou de cet engin et …Section XIV > Chapitre 71
… ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.- Sous réserve … en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du Chapitre 82; les outils ou articles du … 9.- Au sens du n° 71.13, on entend par articles de bijouterie ou de joaillerie : a) les petits objets …Legal note
… en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du Chapitre 82; les outils ou articles du … 9.- Au sens du n° 71.13, on entend par articles de bijouterie ou de joaillerie : a) les petits objets … des cultes. 11.- Au sens du n° 71.17, on entend par bijouterie de fantaisie , les articles de la nature de ceux …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles …
Explanatory notes
… 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles … en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds de robes et jupons : 6108.11 - - De …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et …
Explanatory notes
… d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du … vénitiennes (n° 95.05); m) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20. … les uns sur les autres : a) les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments …Legal note
… d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du … vénitiennes (n° 95.05); m) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20. … les uns sur les autres : a) les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le … plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. …
Explanatory notes
… 37.01 - Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le … sont généralement recouverts d'une émulsion photographique sensibilisée . Ils peuvent être en toute matière, à …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles …