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Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… séchage. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2530.90/2. Adoption : 2016 …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… (0,0110 %), des sulfates (0,2 %), des chlorures (0,0053 %) et des matières organiques (4,5 %), et que son pH …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… d’une couche inégale de caramel, d’une teneur en sucre de 53,4 % en poids et  conditionné pour la vente au détail . …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8536.90/2. Adoption : 2014 … 4. Armoire en acier (dimensions …

Section XI

Explanatory notes

… ou de polyesters ..................................  53 cN/tex          Fils simples, retors ou câblés de rayonne … relève pas du n° 52.12 (autres tissus de coton), mais du n° 53.09 (tissus de lin). Le classement s'opère en déterminant … tout d'abord le chapitre (dans ce cas, le Chapitre 53, les proportions de lin et de jute devant être cumulées) …

Legal note

… ou de polyesters ..................................  53 cN/tex          Fils simples, retors ou câblés de rayonne …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑  Relèvent notamment du n° 86.07 :        a)   les …

Legal note

… de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑  Relèvent notamment du n° 86.07 :        a)   les …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et poudres …

Legal note

… compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et poudres …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène …

Legal note

… de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… de ce Chapitre est à classer au n°  25.17 . 4.‑  Le n°  25.30  comprend notamment : la vermiculite, la perlite et …

Legal note

… de ce Chapitre est à classer au n°  25.17 . 4.‑  Le n°  25.30  comprend notamment : la vermiculite, la perlite et …

Section X > Chapitre 48

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