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Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de …

Classification opinions

… 1. « Papier de soie japonais » en feuilles, pour abat-jour, … comme des articles relevant du Ch. 49. Adoption : 1964 … 3. Papier en rouleaux d'une largeur excédant 15 cm, enduit sur … par réaction chimique sous l'action de la chaleur. Dans les télécopieurs, la reproduction est obtenue sur le papier au …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.24

… De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

… l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des …

Explanatory notes

… l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des … etc.), en sylviculture, ainsi qu’en aviculture ou en apiculture, à l’exclusion des machines et appareils des …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.13

… De E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.)) …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

… brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la …

Explanatory notes

… brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni … conservées provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

… Piles et batteries de piles électriques. …

Explanatory notes

… 85.06 ‑ Piles et batteries de piles électriques (+) . 8506.10 - Au … chimiques appropriées. Elles se composent en principe d'un récipient contenant un électrolyte alcalin ou non alcalin …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …

Explanatory notes

… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente position couvre …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

… cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. …

Explanatory notes

… cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 … ou conservés provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

… Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés …

Classification opinions

… contre l'humidité, constituées par deux feuilles de papier crêpé imprégné d'asphalte, avec intercalation d'une … de matières bitumineuses, une nappe fibreuse en pâte à papier formée selon la technique de la papeterie et …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes …

Explanatory notes

… Sous‑chapitre II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la …

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