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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … les fruits (y compris les fruits à coques) et les écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), … que l'eau et le sucre naturel du fruit sont remplacés en grande partie par le sucre du sirop. Le fruit peut subir par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues. …
Explanatory notes
… 84.26 ‑ Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement … en remplaçant le godet de l'excavateur par un crochet ou un grappin de levage), les machines assurant le creusement des …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de …
Explanatory notes
… 38.01 ‑ Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi‑colloïdal; … en chauffant, à une température suffisante pour obtenir la graphitation de l'ensemble (de l'ordre de 2500 à 3200 °C), … aussi qu'il s'agit de graphite (précipitation de l'acide graphitique). Outre le graphite artificiel de qualité …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques …
Classification opinions
… à semi-conducteur employées dans la production de circuits intégrés complexes. Application de la Note 3 de la Section …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, …
Explanatory notes
… 02.09 ‑ Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille …
Explanatory notes
… 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même … 2516.90 ‑ Autres pierres de taille ou de construction Les granits sont des roches éruptives, très dures, d'aspect …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, … leur conservation ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la présente position, qui sont utilisées le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture …