Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium …
Explanatory notes
… 25.01 - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium … légèrement iodé, phosphaté, etc., et le sel ayant subi une préparation destinée à accroître sa siccité. 2) Le sel …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la …
Explanatory notes
… 95.06 ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la … et barres parallèles, poutres, chevaux de bois, chevaux d'arçon, tremplins d'appel, cordes lisses ou à nœuds et … épées et leurs parties (lames, gardes, poignées, pointes d'arrêt, par exemple), etc. 11) Articles pour le tir à …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en …
Explanatory notes
… à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de …
Explanatory notes
… tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de … tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits … (voir les Considérations générales du présent Chapitre, partie I ‑ B). Ces produits sont obtenus à partir de … rugueuse et poreuse alors que les seconds ont une forme arrondie, ce qui montre que la matière a été fondue. La …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du …
Explanatory notes
… 29.40 - Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du … chimiquement purs . Le terme « sucres » s'entend des monosaccharides, des disaccharides et des oligosaccharides. … 4) Le tréhalose , isomère du saccharose, le ribose et l' arabinose , isomères du xylose, le raffinose (C 18 H 32 O 16 …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou …