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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; …
Explanatory notes
… pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; … pas 45 tonnes 8402.19 - - Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes 8402.20 - Chaudières dites « à … ou à un véhicule déterminé, les chaudières présentées isolément (chaudières de locomotives, par exemple), restent …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec …
Explanatory notes
… et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec … produits plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et épaisseurs diverses, par pressage ou par extrusion. Ils sont … mélangées à des liants (généralement imperméables) du type isocyanate ou résine phénolique, sont imbriquées les unes …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des …
Explanatory notes
… 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des … de toilette ( n° 96.16 ). h) Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques du n° 96.17 . …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire …
Explanatory notes
… 27.12 ‑ Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire … déterminé par la méthode de thermomètre tournant (ISO 2207 équivalente à la méthode ASTM D 938) égal ou … paraffine), des cirages ou des encaustiques, comme matières isolantes, comme revêtements protecteurs, pour l'apprêt des …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
Explanatory notes
… sous l'action de la chaleur, de produits chimiques (acides, alcalis, etc.) ou de diastases, ainsi que les amidons et … Les amidons réticulés (par exemple, le produit dénommé « distarch phosphate») constituent un groupe important … enzymatique d'amidons ou de fécules et on parle alors plus précisément de maltodextrines. On ne range toutefois, ici, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10 … de la fabrication des amidons ou des fécules à partir du maïs, du riz, du froment, des pommes de terre, etc., qui … de gâteaux, de la même manière que les tourteaux, et sont utilisés pour l'alimentation animale ou comme engrais. …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. …
Explanatory notes
… une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. La … matières textiles, d'ordinaire en étoffe de bonneterie, en tissu ou en nontissé, et une couche de rembourrage (en … ou de couvre‑lits, d'alèses pour matelas, de vêtements isolants, de tentures, de ronds de table, de dessous de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage …