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2449 résultats pour "Ca"

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… (généralement du méthanol ou de l’éthanol) en présence d’un catalyseur pour former les esters souhaités. Il peut être … mazout, par exemple). Le biodiesel peut être utilisé comme carburant pour moteurs à piston, à allumage par compression, …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… comme telles) et pommeaux pour parapluies, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches ou articles … analogues. 2)    Les tiges et branches servant à la fabrication des montures, ainsi que les montures assemblées … cette position  : a)    Les cannes non finies (voir la Note explicative du n° 66.02 ). b)    Les tubes en fer ou en …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… les réservoirs, bacs et similaires sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    Les tubes souples pour … pour verres et cruches à bière. 4)    Les mesures de capacité (litres, doubles litres, par exemple). 5)    Les … minces en étain (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires).  Ces …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… principalement comme aliment pour le bétail, pour la fabrication du malt et, sous forme d'orge mondée ou perlée, … des meules), qui leur enlève parfois aussi une partie du péricarpe, elles relèvent du n° 11.04 . Quant aux orges des … n° 11.07 ). b)    L'orge grillée ou torréfiée (succédané du café) ( n° 21.01 ). c)     Les radicelles provenant de la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… sous la forme d'un ensemble articulé comprenant une caisse, parfois isotherme, reposant sur deux roues avant … spécialement conçus pour les artistes de music‑hall, caractérisés par leur légèreté, des roues à pignon fixe, … plusieurs sièges et pédaliers, le tout enfermé dans une carrosserie légère. 8)    Les trottinettes de type …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… à la production de ferrotitane ( Chapitre 72 ) ou de carbure de titane (voir ci‑après). On peut également obtenir … Le titane est un métal dur et, lorsqu'il est impur, cassant à chaud. Il résiste à la corrosion de nombreux … et comme élément d'addition, en faibles quantités, dans la fabrication de certains alliages de nickel, d'aluminium ou …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… céramique est en général constitué par des oxydes, carbures, borures, etc. Le composant métallique est … aéronautique, dans l'industrie nucléaire et dans la fabrication des fusées. Ils sont également utilisés dans les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.06 sont valables mutatis … la présente position quant à sa portée et aux procédés de fabrication des produits qu'elle englobe. La plupart des … en cuivre ne comportent pas de soudure mais, dans certains cas, ils peuvent être obtenus en brasant ou en soudant les …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… même refendus, autres que ceux du n° 41.14. 4113.10 - De caprins 4113.20 - De porcins 4113.30 - De reptiles 4113.90 - Autres Cette position comprend les peaux de caprins, qui ont été parcheminées, et les cuirs de caprins … de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.12. Les peaux de caprins sont souvent …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… chauffeur inclus. Cette position couvre les autobus, les autocars, les trolleybus et les gyrobus. Les véhicules de … propulsion mécanique d’une énergie provenant à la fois d’un carburant et d’un dispositif de stockage d’énergie … électriques. Les trolleybus tirent leur énergie de câbles aériens et les gyrobus dont le principe de …