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Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408 > 8408.90

Autres moteurs

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08.

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9

Autres 

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.10

De moteurs pour l'aviation

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91

Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs.

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1

Turbines et roues hydrauliques 

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.11

D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.12

D'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW

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