… ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm … ‑ En alliages d'aluminium : 7605.21 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm …
… convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la … au dos d'une couche de caoutchouc ou de matière plastique destinée à accroître la résistance de l'ensemble …
… Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris …
… de navette ou de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) … de canola, graines de colza européen double zéro, par exemple, fournissent une huile fixe dont la teneur totale en …
… du n° 75.08 ) aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend …
… servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant , cependant, qu’ils soient, dans cet … de fruits confits au sucre, etc.). Les fruits le plus fréquemment présentés dans cet état sont les cerises, …
… propriétés physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment ( n° 32.06 ) ou à d'autres fins ( n°s 38.15 ou 38.24 , par exemple). Sont également exclus de la présente position : …
… oies sauvages, les perdrix, les faisans, les pigeons, par exemple) sont classés au n° 01.06 . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0105.11, 0105.12, …
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