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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. 7323.10 ‑ … ), les briquets et allumeurs ( n° 96.13 ), les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques du n° 96.17 . …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en …
Explanatory notes
… apparente égale ou supérieure à 2,5, et albatre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en … calcaires durs, homogènes, à grain fin, à texture souvent cristalline, opaques ou translucides. Les marbres sont, le … minéraux (marbres colorés ou veinés, marbres dits onyx ), mais il existe des variétés d'un blanc pur. Les travertins …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; …
Explanatory notes
… lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; … flocons Cette position comprend un ensemble de préparations utilisées essentiellement dans les industries céramiques (de … La vitrite est généralement employée pour la fabrication d'isolants en électricité (culots d'ampoules électriques, par …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour …
Explanatory notes
… eux, preparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni presentés sous forme de doses, ni conditionnés pour … 3003.60 - Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du … en mélangeant deux ou plusieurs substances entre elles. Toutefois, présentés sous forme de doses ou conditionnés …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, … position couvre : 1) Les fils de tous textiles (y compris les monofilaments, lames et formes similaires, ainsi … de toute autre façon. On peut citer parmi eux les fils métallisés consistant en fils textiles dorés ou argentés par …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement … modes de transport ( n° 86.09 ). h) Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés du n° 96.17 . …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; …
Explanatory notes
… 03.06 ‑ Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; … quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire, éventuellement réfrigérés, congelés, séchés, … langouste, la langoustine, le crabe, la crevette (crevette grise et crevette bouquet) et l'écrevisse. Relèvent …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.41
… Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), …