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Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain.

Section IV > Chapitre 22

Boissons, liquides alcooliques et vinaigres

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09.

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer.

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26.

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Graphite naturel.

Section V > Chapitre 27

Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales

Section V > Chapitre 27 > Position 2712

Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés.

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