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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), …
Explanatory notes
… ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), … 6203.11 - - De laine ou de poils fins 6203.12 - - De fibres synthétiques 6203.19 - - D'autres matières textiles … matières textiles ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6203.41 - - De laine ou de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en …
Explanatory notes
… ordinaire, des roches quartzeuses ou du silex préalablement broyés, etc., additionnés de liants tels que l'argile ou la … pas les caractéristiques définies ci-dessus. 69.01 ‑ Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. … partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . La farine et la poudre … de poissons, de crustacés, de mollusques et d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ( …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en …
Explanatory notes
… ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en … - Ensembles : 6103.22 ‑ ‑ De coton 6103.23 ‑ ‑ De fibres synthétiques 6103.29 ‑ ‑ D'autres matières textiles … matières textiles ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6103.41 ‑ ‑ De laine ou de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes …
Explanatory notes
… chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes … - Slips et caleçons : 6107.11 - - De coton 6107.12 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6107.19 - - D'autres … de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires. La présente position ne …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de …
Explanatory notes
… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de … sous les climats et dans les sols les plus variés. Les fibres, contenues dans le liber de la tige, sont extraites … comme matériaux de rembourrage ou de calfatage ou pour la fabrication du papier. Le traitement de la cotonnisation …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris …
Explanatory notes
… 91.02 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris … montres de réticules, les montres‑pendentifs, les montres‑broches, les montres‑bagues, etc. Toutefois, les réveils de … un indicateur de profondeur, par exemple), montres à cadran Braille, etc. On appelle chronomètres les montres de haute …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, … ici, on peut citer, entre autres, les distributeurs de timbres-poste, de billets de chemins de fer, de chocolat ou … sous n'importe quelle autre enveloppe (boîte, bouteille, brique, etc.) soit en distribuant à la fois mais séparément …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… cobalt et ouvrages en cobalt , y compris les déchets et débris. 8105.20 - Mattes de cobalt et autres produits … de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres 8105.30 - Déchets et débris 8105.90 - Autres … à l'oxydation à chaud et sont, de ce fait, utilisés dans la fabrication de soupapes, clapets, vannes ou outils. 2) …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. …