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Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… et comprennent notamment les tissus pour vêtements, les draperies d'ameublement, etc. Sont exclus de cette …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres édulcorants, la pâte de cacao appartient au n° 18.06 . …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… des n ° s 30.06 et 92.09 . 2)    La baudruche (appendice préparé des moutons ou d'autres ruminants) …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… par contre, exclus d'ici : a)    Les véhicules simplement adaptés à l'usage des invalides comme, par exemple, les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… Les vinaigres de toilette ( n° 33.04 ). b)    Les lotions après rasage et les désodorisants corporels ( n° 33.07 ). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… varie considérablement , habituellement dans les limites approximatives de 60 à 85 % en poids. 2)    Le cuivre …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… (métal Britannia) (voir les Considérations générales des Chapitres 78 et 80 , desquels ces alliages relèvent, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… comprimée, employées comme isolants dans la construction ( Chapitre 68 ). …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… généralement desséchés ensuite dans des étuves à air chaud appelées tourailles . C'est principalement l'orge qui subit …

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