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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… des tapis, les suceurs multifonctions, etc. Les aspirateurs remplissent deux fonctions : l’aspiration des matières, y … , les appareils à nettoyer les tapis et moquettes sur place par injection de solution de nettoyage liquide dans la …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… similaires (y compris les limes‑râpes) de toutes formes (plates, rondes, demi‑rondes, carrées, triangulaires ou … et outils similaires , tels que les : 1)   Pinces à plomber et à sceller, pinces à marquer le bétail, pinces …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… ou une macération prolongée dans l'eau salée. (Les olives simplement conservées provisoirement dans l'eau salée restent classées au n °  07.11 ‑ voir la Note explicative de cette position.) 2)    La choucroute , …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… (c'est‑à‑dire les animaux du n ° 01.02, voir la Note explicative de ladite position). b)    Cuirs et peaux … dénotent différentes qualités de fourrures, dépendant par exemple de l'âge de l'agneau. d)    Peaux de caprins ( …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… position comprend les chaînes et chaînettes en fonte (le plus souvent en fonte malléable), fer ou acier, sans … tels que crochets, porte‑mousquetons, tés, tourets, anneaux simples, anneaux brisés, etc. Elles peuvent aussi être de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… également d’autres gaz tels que le gaz de pétrole liquéfié (GPL). Sont, en revanche , exclus de la présente position : … odoriférantes, voir les Considérations générales de la Note explicative du Chapitre 29, partie A), cinquième …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… ( n° 33.07 ). c)    Les ongles artificiels (en matières plastiques, n° 39.26 ; en autres matières, classement selon …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… sel sodique et son sel ammoniacal ont un pouvoir édulcorant plus faible mais sont plus solubles. Ces produits, qui sont utilisés comme agents …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

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