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Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

Explanatory notes

… . Il s'agit de tous les produits torréfiés destinés à remplacer et à imiter le café, par infusion dans l'eau … les autres succédanés torréfiés du café on utilise le plus souvent les betteraves à sucre, les carottes, les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1204

Explanatory notes

… Les graines de lin constituent la source d'une des plus importantes huiles siccatives. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7613

Explanatory notes

… la portée de la présente position , se reporter à la Note explicative du n°  73.11 , relative aux mêmes articles en …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911

Explanatory notes

… de la table ou de la cuisine 6911.90 - Autres Voir la Note explicative du n° 69.12. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4013

Explanatory notes

… routiers à moteur, des remorques ou des bicyclettes, par exemple. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… table, à la fabrication des boissons (cidre et poiré, par exemple) ou à des usages industriels (fabrication de pâtes …

Section II > Chapitre 7 > Position 0703

Explanatory notes

… ou réfrigéré, ci‑après : 1)    Les oignons (y compris les plants d'oignons et les oignons de printemps) et les …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

Explanatory notes

… être présentés entiers, en morceaux (en lamelles, par exemple) ou homogénéisés. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… comprend le laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, par exemple , par l'immersion brusque dans l'eau du laitier …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… de semence et les pommes de terre de primeurs. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0701.10 Au sens du …

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