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2449 résultats pour "Ca"

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… présente position les articles pour clôtures présentant les caractéristiques rappelées à la Note explicative du n° 73.12 . …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… même ouvrés (par exemple, découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforés, ondulés, cannelés, striés, polis, revêtus, gaufrés ou arrondis aux … pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs (voir la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… borique brut. Il se présente en poudre ou en petites écailles, en paillettes micacées ou en morceaux vitrifiés, transparents sur les … On l'utilise comme antiseptique (eau boriquée), pour la fabrication des verres boro‑silicatés à faible coefficient …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… incorporant un compteur de temps : 9101 .11 - - A affichage mécanique seulement 9101.19 - - Autres               - … 9101 .99 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 91.02 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… par refendage, dégrossissage et façonnage de pierres de carrière, à la main ou à la machine. Les pavés et dalles de pavage ont généralement la face visible carrée ou rectangulaire, mais alors que les dalles se … nécessitée par des raisons techniques (tel serait le cas de bordures avec évidement, pour caniveaux ou sorties de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… comprend tous les sables de mer, de lacs, de rivière ou de carrière existant dans la nature à l'état de sables, … broyage ( n°  25.17 ou positions afférentes aux diverses catégories de pierres). C'est ainsi, notamment, que se … et quartzeux utilisés pour la construction, la verrerie, le décapage des métaux, etc. 2)    Les sables argileux et les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… de ceintures médico‑chirurgicales du n° 90.21 (voir la Note explicative correspondante). Tous ces articles peuvent être … de tulles ou de dentelles, d'accessoires en métal, en caoutchouc, etc. Sont également rangés ici les articles en … la présente position les ceintures et gaines entièrement en caoutchouc ( n° 40.15 ). …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… matières en vrac, les sacs à charbon, à grains, à farine, à café, à pommes de terre, etc., les sacs postaux, les sachets … mais incomplètement décousues et qui n'ont pas le caractère de véritables sacs, c'est‑à‑dire de récipients, ni … polypropylène ou en polyéthylène et ont, généralement, une capacité variable de 250 à 3.000 kg. Ils peuvent être munis …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… stade de la filature (filage, avec ou sans retordage ou câblage, de la schappe ou de la bourrette du n° 50.03). Ces … soyeux régulier et assez brillant; ce sont ces derniers caractères qui les différencient des fils de bourrette. … 5 cm; ces fibres, n'ayant pas été peignées, mais seulement cardées, restent ordinairement quelque peu entremêlées et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… et articles similaires du type de ceux visés dans les Notes explicatives des n°s  73.17 et 73.18 . 2)    Les aiguilles à … en aluminium de la nature de ceux visés dans les Notes explicatives des n°s 73.25 et 73.26 . Sont exclus de cette …