Système harmonisé

Recherche avancée
Historique de recherche
Aide
Aide

Ici, vous pouvez taper un mot-clé, un numéro INN ou CAS.

Vous pouvez trouver votre historique de recherche en cliquant sur le bouton situé à gauche de la barre de recherche.

Vous pouvez utiliser la recherche avancée en cliquant sur le bouton « Recherche avancée », ou vous pouvez utiliser les raccourcis suivants :

  • @section
  • @chapter
  • @heading
  • @subheading
  • @legalnotes
  • @explanatorynotes
  • @classificationopinion
  • @hsnomenclature
  • @inn
  • @cas
Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2449 résultats pour "Ca"

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… de linge. Lorsqu'ils ont ‑ ce qui est généralement le cas ‑ le caractère d'articles d'ameublement, ils relèvent du n° 63.04 … tels les wassingues et serpillières pour le lavage des carrelages, les lavettes (articles carrés de format plus …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… 9002.90 ‑ Autres Exception faite des verres de lunetterie médicale qui, montés, constituent en fait des lunettes, … que ceux repris aux alinéas B), C) et D) de la Note explicative du n° 90.01, mais montés (c'est‑à‑dire cerclés, … rétroviseurs, les miroirs pour l'examen des cheminées, des canalisations, etc., et les miroirs spéciaux pour …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… Les châssis et leurs parties constitutives : longerons ou brancards, traverses, longrines, plaques de garde, etc., les … y compris les ponts de passage. 10)  Les caisses d'automotrices, de wagons, de wagonnets ou de … tenders, non montées sur châssis, ainsi que les parties de carrosseries, comme, par exemple, les portes et portières, …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… ou de leur conservation (voir, à cet égard, la Note explicative du n°  05.05 ), ce travail pouvant être, par …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… de sellerie, par exemple, ainsi qu'en construction mécanique (notamment en aéronautique). Sont aussi inclus, … des imitations de pierres précieuses. Ils restent, dans ce cas, compris ici pourvu qu' ils conservent leur caractère d'articles métalliques. Ils peuvent aussi être …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… pour les produits laminés plats non enroulés. Dans le cas d'articles soudés, les rives de contact sont soudées …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente … peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul cas du « twin-set », et du gilet qui peut constituer une …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… stéarines.  Ce pressage diffère de celui réalisé dans le cadre de la fusion par voie sèche qui s'effectue à plus … utilisée comme lubrifiant ou comme matière première pour la fabrication du glycérol, de la stéarine ou de l'oléine. L' … oléique (trioléine). Ses utilisations principales sont la fabrication de produits alimentaires des types margarines ou …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… de leurs extrémités, reconnaissables comme destinées à la fabrication de ceintures. Les gants, mitaines et moufles en … pourvu que ces parties ne confèrent pas à l'article en cause son caractère essentiel. C'est ainsi que resterait comprise dans …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

Explanatory notes

… métriques)                           ‑ Fils retors ou câblés, en fibres non peignées :             5206.31 ‑ ‑ … en fils simples)                           ‑ Fils retors ou câblés, en fibres peignées :             5206.41 ‑ ‑ Titrant …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs