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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.14
… D'une épaisseur excédant 9 mm …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1 > 9607.11
… Avec agrafes en métaux communs …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …
Explanatory notes
… blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier (+). ‑ Tubes et tuyaux des types … ou gazoducs : 7305.11 - - Soudés longitudinalement à l'arc immergé 7305.12 - - Soudés longitudinalement, autres 7305.19 …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières …
Explanatory notes
… ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières … de mâchoires de machines à repasser le linge, etc.), comme matériel d'emballage ou pour des usages sanitaires. … par d'autres positions de la Nomenclature (voir notamment les exclusions ci‑après). On peut citer parmi les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux …
Explanatory notes
… que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux … corrélation avec la fonction principale de la machine. Sont notamment repris ici : 1) Les dispositifs de pliage en … plaques métalliques, non estampées, mais reconnaissables comme telles, pour machines à imprimer les adresses. 7) …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.56
… D'une largeur excédant 35 mm …