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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La … dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent une certaine … ( n° 41.15 ). c) Les peaux d’ovins, apprêtées, non épilées ( Chapitre 43 ). …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des …
Explanatory notes
… tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des … mécanique sont rangées ici lorsqu'elles sont : 1 ° ) En pièces ou en bandes de longueur indéterminée . 2 ° ) Sous …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions …
Explanatory notes
… 93.06 ‑ Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions … les cartouches pour outils à river ou pour moteurs à pistons à allumage par compression), à balles ordinaires, à … forme diabolo, etc.) et les fléchettes pour fusils et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, autres que les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de …
Explanatory notes
… 41.06 ‑ Cuirs et peaux épilés d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de … croûte) La présente position comprend les peaux de caprins épilées et tannées ou en croûte, mais non autrement … préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins et les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. …
Explanatory notes
… cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. 8439.10 - Machines et appareils pour la … riches en cellulose (bois, paille, bagasse, déchets de papiers, etc.), que ces pâtes soient destinées à la … pour les ouvraisons de surface, telles que le couchage (aux pigments organiques ou inorganiques, le gommage, le …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3
… Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., … Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. …
Explanatory notes
… mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 ‑ Briquets de poche, à gaz, … Sont toutefois exclus les allumeurs du n° 36.03 , les pierres ( n° 36.06 ) et les mèches ( n°s 59.08 ou 70.19 ), …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou …
Explanatory notes
… en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou … en matières textiles seulement 6805.20 - Appliqués sur papier ou carton seulement 6805.30 - Appliqués sur d'autres … le carbure de silicium (carborundum), le grenat, la pierre ponce, le silex, le quartz, le sable, le verre ou …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même …
Explanatory notes
… foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même … luzerne, le trèfle, le sainfoin, les choux fourragers, le lupin, les vesces et produits fourragers similaires, frais …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres …