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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et …
Explanatory notes
… cahiers, sous‑main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et … les reliures conçues pour regrouper des feuillets mobiles, des revues, et articles similaires tels que … Il en est de même des feuilles perforées pour reliures mobiles. Les feuilles détachées d'albums sont classées …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou …