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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.53
… Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), …
INN
… allobarbital … amobarbital … barbital … butalbital … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1 > 2924.11
… Méprobamate (DCI) …
INN
… méprobamate …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.72
… Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI) …
INN
… clobazam … méthyprylone …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et …
Explanatory notes
… 81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie … Un traitement, qui élimine les autres métaux, permet d'obtenir de l'oxyde de cobalt, réduit ensuite par le charbon, l'aluminium, etc. Le cobalt est également obtenu par électrolyse, ou en traitant les résidus de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), carfentanil (DCI), difénoxine (DCI), …
INN
… … difénoxine … diphénoxylate … dipipanone … fentanyl … cétobémidone … méthylphénidate … pentazocine … péthidine … …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le … timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. …
Explanatory notes
… 49.07 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le … timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les articles de la … par d'autres autorités publiques, à titre de contribution obligatoire ou volontaire à des organisations nationales de …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure; b) … (les pantoufles, par exemple). 7) Les chaussures obtenues d'une seule pièce, notamment par moulage du …Legal note
… des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure; b) …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, …
Explanatory notes
… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, … montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 …Legal note
… montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à … destines exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …Section XXI > Chapitre 97
… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le … timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07; b) les toiles peintes … ethnographique et numismatique) (n° 97.05). D) Les objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge (n° 97.06). …Legal note
… timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07; b) les toiles peintes …Section VI > Chapitre 28 > Position 2822
… Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. …