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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de …
Explanatory notes
… fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de … à cylindres alvéolés, dits épulpeuses rotatives. B) Les broyeurs à pommes ou à poires , fonctionnant à la manivelle …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en …
Explanatory notes
… robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en … - Costumes tailleurs : 6104.13 - - De fibres synthétiques 6104.19 - - D'autres matières textiles … matières textiles - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6104.61 - - De laine ou de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de …
Explanatory notes
… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de … industries analogues. Elle comprend notamment : 1) Les briques de toute forme (parallélépipédiques, cunéiformes, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm …
Explanatory notes
… ou détergent ( n° 34.01 ), de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires ( n° 34.05) , … piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 ( n ° 58.11 ). f) Les bourrelets et … qui affectent la forme de poudres, sont obtenues par broyage de fibres textiles. Les tontisses servent …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… débris. - Béryllium : 8112.12 - - Sous forme brute; poudres 8112.13 - - Déchets et débris 8112.19 - - … etc.), avec le cuivre (alliage appelé improprement bronze au béryllium , utilisé pour la fabrication de … est un métal gris acier, mais le polissage le rend blanc et brillant. Il est très dur, peu malléable, peu ductile et ne …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en …
Explanatory notes
… rondelles, coussinets, tubes et gaines ainsi que les briques et carreaux ayant subi une ouvraison; les moules … la fusion du verre, en terres à base de silice et d'alumine broyées et moulées, sans cuisson . 7) Les pierres de … n° 68.06 . 9) Les tubes filtrants en quartz ou en silex broyés et agglomérés. 10) Les ouvrages en basalte fondu, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques …
Explanatory notes
… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques … de verre , de toutes sortes, constituant des résidus de la fabrication des objets en verre (y compris la crasse de …Section X
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER …
Explanatory notes
… Section X PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, …