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Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.10

Classification opinions

… 1. Lames de parquet non assemblées, d'environ 40 cm de long x 6 cm de large x 2 cm d'épaisseur, en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un étant langueté et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.21

Classification opinions

… 1. Lames de parquet non assemblées, d'environ 40 cm de long x 6 cm de large x 2 cm d'épaisseur, en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un étant langueté et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.22

Classification opinions

… 1. Lames de parquet non assemblées, d'environ 40 cm de long x 6 cm de large x 2 cm d'épaisseur, en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un étant langueté et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.29

Classification opinions

… 1. Lames de parquet non assemblées, d'environ 40 cm de long x 6 cm de large x 2 cm d'épaisseur, en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un étant langueté et …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00

Classification opinions

… 1. Photographies polychromes diapositives, disposées par séries sur un disque en carton, métal, matière plastique, etc., comportant un trou … main de type approprié, le changement des vues étant obtenu par la rotation du disque. Application de la RGI 1. Adoption …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.59

Classification opinions

… 1. Préparation intermédiaire contenant comme seul ingrédient actif environ 75 % en poids de carbofuran (2,3-dihydro-2,2-diméthyl-7-benzofuranyl …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.99

Classification opinions

… 1. Préparations dites « master blend », destinées à la fabrication … mâcher ( « chewing gum » ) et consistant en granulés formés par le mélange de plusieurs gommes du Ch. 40 (chicle et … hydrogénées et un agent homogénéisateur tel que le carbonate de calcium. Adoption : 1957 + 1981 …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… ou non;        d)  les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus;        e)  les autres … éléments non métalliques ou de métaux, tels que soufre, arsenic, plomb, directement liés au carbone.       Les …

Legal note

… ou non;        d)  les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus;        e)  les autres … éléments non métalliques ou de métaux, tels que soufre, arsenic, plomb, directement liés au carbone.       Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.99

Classification opinions

… diamètre extérieur de 2 mm, présenté en rouleaux, constitué par un tube en poudre de ferrite (22 % en poids) agglomérée avec du chlorure de polyvinyle (64 %), et par une âme en fil de jute (14 %), destiné à la fabrication de câbles antiparasites. Adoption : 1968 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80

Classification opinions

… aux moyens des ceintures de sécurité et d'une courroie d'arrimage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …