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2449 résultats pour "Ca"

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… le transport), de granules ou de poudres (notamment dans le cas de certaines mattes de sulfure de nickel). Ces mattes … sidérurgique pour apporter le nickel nécessaire à la fabrication de certains aciers spéciaux; il doit donc être …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… en fonderie, soit par coulée centrifuge. Dans ce dernier cas, la fonte liquide est versée dans un cylindre horizontal … tuyaux de l'espèce sont utilisés en majeure partie dans les canalisations d'eau à basse ou moyenne pression, pour la …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… les lies ou fèces d'huiles ( n° 15.22 ) ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 2306.41 En ce qui concerne … à la Note 1 de sous-position du Chapitre 12 et à la Note explicative du n° 12.05. …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… de marchandises sur un réseau de chemin de fer (voie à écartement quelconque) et, d'autre part, les wagonnets et … wagons. 11)  Les wagonnets de tout genre pour voies Decauville. 12)  Les berlines de tous types utilisées …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… celui‑ci étant, de son côté, rangé au n° 85.01 , avec, le cas échéant, sa transmission flexible. …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… pour l'habillement, doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… mousseuses ou bien chargées artificiellement de dioxyde de carbone. Elles restent classées ici même si elles ont été … seconde fermentation, pour autant qu'elles conservent le caractère des produits classés dans la présente position. La …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… peuvent toutefois ne pas comporter d'enveloppe, leur forme caractéristique, c'est‑à‑dire une forme cylindrique ou … pour saucisses ou moulés en vue de leur conférer une forme caractéristique de saucisses. La présente position couvre …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… emmanchement, pour les raccords à souder en acier. Dans le cas du soudage bout à bout, les extrémités des accessoires … tubes isolateurs ( n° 85.47 ). g)     Les raccords pour cadres de bicyclettes ou de motocyclettes ( n° 87.14 ). …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… (en pelleterie, métal commun ou métal précieux, cuir, carton, matière plastique, par exemple). Les articles …           b)    Les nontissés simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (draps de lit à jeter, par exemple) …

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