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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou …
Explanatory notes
… 94.02 ‑ Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou … fauteuils similaires, et leurs parties 9402.90 ‑ Autres A.‑ MOBILIER POUR LA MEDECINE, LA CHIRURGIE, L'ART DENTAIRE OU … pour opérations des animaux, à vivisection et similaires, combinées le plus souvent à des appareils de contention. …Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.9 > 4706.93
… Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.9 > 2903.92
… (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.10
… ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.14
… Hem-fir (hemlock de l'Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.)) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706 > 8706.00
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.60
… satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4 > 9018.41
… Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.10
… Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. …